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1. [100.00%]

HAÏTI Stratégie à Moyen Terme 2002

GENRE ET ENFANCE Centre Bébé abandonné JEUNESSE ET SPORTS Jeunesse et Sports/ 2.3 - POLITIQUE CULTURELLE COHERENCE DES INST. ET DE LA POL. CULTURELLE Programme solidarité 2004 Média center Campagne Nationale d'incitation à la Lecture Identification

http://mefhaiti.gouv.ht/leMinistere/Strag%E9gie%20%E0%20moyen%20terme%202002-2006.pdf - 2,544.6kb

2. [24.01%]

Législation et Réglementation ARRETE

peut être suspendu ou abandonné, ou dans lesquelles une remise de dette, une transaction ou une adhésion à concordat peuvent intervenir. Les comptables publics sont responsables du recouvrement de la totalité des droits liquidés par les

http://mefhaiti.gouv.ht/legislationreglementation/Nouveau%20D%E9cret/PRGC%20Projet%20loi%20portant%20r%E8glement%20de%20Comptabilit%E9%20publique1du16fev2005.pdf - 175.1kb

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3. [81.70%]

CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET

Si le projet initial est abandonné, l'expropriation est annulée et l'immeuble ne pouvant être l'objet d'aucune autre spéculation, doit être restitué à son propriétaire originaire, sans remboursement pour le petit propriétaire. La mesure

http://prodep.bureaudegestion.gouv.ht/download/CGES_PROReV_final.pdf - 554.9kb

4. [30.45%]

REPUBLIQUE D'HAITI PROJET D'URGENCE DE

http://prodep.bureaudegestion.gouv.ht/download/Cadre_expropriation_PROREV.pdf - 136.2kb

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5. [81.55%]

le projet initial est abandonné, l'expropriation est annulée et l'immeuble ne pouvant être l'objet d'aucune autre spéculation, doit être restitué à son propriétaire originaire, sans aucun remboursement pour le petit propriétaire. La mesure

http://forumcitoyen.org.ht/cedh/documents/constitution1987.pdf - 189.6kb

6. [0.88%] Les communiqués du CEDH

et quand il a lui-même abandonné au désordre et à la délinquance ou à des institutions étrangères les lambeaux d’une souveraineté qui n’est plus qu’un mot dans l’immense misère du sous-développement. Comment

http://forumcitoyen.org.ht/cedh/communiques/2005/textedu150805.asp - 14.2kb

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7. [45.10%]

BUREAU DES MINES ET DE L'ÉNERGIE

qui exploitait le site l'ait abandonné, des réserves de 2.500.000 tonnes avec 51.1% d'alumine et 2.93% de silice sont encore disponibles. D'autres gisements de bauxite sur lesquels des études additionnelles devraient être réalisées existent dans

http://bme.gouv.ht/carte/notice.pdf - 1,462.3kb

8. [22.99%]

RAPPORT ACCOMPAGNEMENT DU CHANGEMENT

le changement en cours sera abandonné ? Comment proclamer que la nouvelle situation obtenue après d'importants efforts n'est qu'une étape promise à disparition ? La nouveauté n'est pas si grande. Il s'agit en fait de passer d'une position réactive

http://www.commissiontic.ht/images/documentspublics/gtic-2003-Accompagnement_du_changement_evolution_et_pratiques.pdf - 378.6kb

9. [2.05%]

COMMISSION PRÉSIDENTIELLE GROUPE DE

Dans un pays où les enfants abandonnés sont légion et augmentent, il est impensable de maintenir ce critère « Haïtien dorigine » en létat. Sil fallait sen tenir au seul critère dHaïtien dorigine sur la base du « jus sanguinis cumulé » ces enfants

http://www.commissiontic.ht/images/documentspublics/gtic-gtconstitutionrapportfinal.pdf - 1,368.2kb

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10. [17.57%] LA PAUVRETÉ NE RECULE PAS, DÉPLORE LE

magnifique, mais nous avons abandonné l'idée car le prix était au-dessus de nos possibilités. Nous avons maintenant un autre terrain en vue, mais nous sommes encore dans les tractations. Pour ce projet nous avons été encouragés par les Conférences

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